Site officiel

4 visiteurs en ce moment

LA MUNICIPALITE
LA MUNICIPALITE > LES TARIFS COMMUNAUX

FLASH-INFO "cliquer sur l’image"



Accueil de la Mairie

JPEG - 38.7 ko

Horaires d’ouverture de la Mairie :
Du lundi au vendredi :
10h - 12h & 15h - 17h
Le samedi : 10h - 12h
Tél : 04 75 03 22 19 Fax : 04 75 03 29 16
Mail : mairie@saintbarthelemydevals.fr


Liens directs

Porte de DrômArdèche Tourisme
Porte de DrômArdèche
Office du Tourisme
Conseil Départemental
Région Auvergne-Rhône-Alpes


LES TARIFS COMMUNAUX

SALLE DES ROCHES QUI DANSENT

* les chèques de caution seront donnés en début d’année et conservés jusqu’à la fin de l’année

SALLE DES FETES

* les chèques de caution seront donnés en début d’année et conservés jusqu’à la fin de l’année

Tarification du chauffage de la salle des fêtes (délibération 66 du 04/10/11) :

• 3 jetons sont attribués gratuitement lors de chaque location occasionnelle de la salle des fêtes, en période hivernale.
• 1 jeton est attribué gratuitement à chaque location dans le cadre d’une occupation régulière par une association.
• le tarif est de 3 € le jeton, pour les jetons suivants.

SALLE DERRIERE LA SALLE DES FETES

Cette salle ne sera plus louée individuellement.

ANCIENNE MAIRIE DE VILLENEUVE

Cette salle ne sera mise à disposition qu’aux associations de la commune.


MENUS PRODUITS (Délib 94 du 09/12/08)

PHOTOCOPIES
A4 simple 0,15 €
A4 simple couleurs 1,00 €
A4 recto-verso 0,30 €
A4 recto-verso couleurs 1,50 €
A3 simple 0,40 €
A3 simple couleurs 2,00 €
A3 recto-verso 0,50 €
A3 recto-verso couleurs 2,50 €

Délib 64 du 28/11/16
A4 couleur (associations) 0,10 €

TELECOPIES
1 page envoyée en local 0,30 €
1 page envoyée en national 0,50 €

STOP PUB 0,50 €

CARTES POSTALES 0,50 €


DROITS DE PLACE

Droits de place – Ventes occasionnelles/Spectacles (Délib 87 du 04 novembre 2008)

* Ventes occasionnelles : Forfait de 55€ par véhicule, quelle que soit sa dimension.

* Cirques et spectacles divers : Forfait de 50 € par représentation + 20€ par jour si électricité et eau sont utilisés.

Droits de place – Salons (Délib 24 du 21/02/02)

Participation peintres et artisans : 16€

Droits de place Marchands ambulants et forains (Délib 88 du 04 novembre 2008)
Tarif trimestriel :
Pour une présence hebdomadaire : 60€ + 10€ si utilisation de l’électricité
Pour 2 présences hebdomadaires : 80€ + 20€ si utilisation de l’électricité
Tarif journalier :
2€ le mètre linéaire avec un minimum de perception de 7 € et au dessus de 12 mètres : 1€ le mètre supplémentaire.
+ 5€ pour tout branchement sur la borne électrique

Pour les exposants des vide-greniers :
Par emplacement de 5 mètres linéaire : 5€
Droits de place – Marché communal hebdomadaire (Délib 32 du 27 mars 2012)
Tarif hebdomadaire du mètre linéaire : 0,5 euro.


LOCATIONS

Ancien mobilier de la salle des fêtes (Délib 38 du 26/06/07) et (Délib 85 du 04 novembre 2008)

Location banc : 2€
Location chaise : 0,3€
Location table : 5€
Transport aller-retour forfaitaire : 16€


ASSAINISSEMENT

Surtaxe assainissement (Délib 77 du 01 décembre 2009)

Taxe d’assainissement : 1,66 € le m3 à partir du 01 janvier 2010.

Participation pour assainissement collectif (PAC)

Participation pour assainissement collectif (PAC) des constructions nouvelles : 2 000 € à partir du 1er novembre 2016 (Délib 50 du 03/10/2016)

Participation pour assainissement collectif (PAC) des constructions existantes : 300 € à partir du 1er novembre 2016


CONCESSIONS ET VACATIONS FUNERAIRES

Tarif des concessions funéraires et columbarium (Délib 18 du 26/02/08)
Concession simple : 200€
Concession double : 400€

Concession au columbarium : 300 € (Délib 35 du 01/04/08)

Tarif des vacations funéraires (Délib 23 du 03/03/09)
Vacation funéraire : 20€